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Marques déposées par l'association loi 1901 TEAM Mont-Blanc
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L'entreprise ÉCO responsable Mécatronique et Qualité Environnementale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'entreprise ÉCO responsable Mécatronique et Qualité Environnementale
TEAM Mont-Blanc, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3897487
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
L\'entreprise ÉCO responsable Mécatronique et Qualité Environnementale de TEAM Mont-Blanc

Présentation de la marque L'entreprise ÉCO responsable Mécatronique et Qualité Environnementale

Déposée le 14 février 2012 par l'association loi 1901 TEAM Mont-Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'entreprise ÉCO responsable Mécatronique et Qualité Environnementale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 TEAM Mont-Blanc domicilié(e) LYCEE DU MONT-BLANC, allée des étudiants - 74190 - PASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM Mont-Blanc, Mle MOREAU Claire domicilié(e) LYCEE DU MONT-BLANC, allée des étudiants - 74190 - PASSY - France.

La marque L'entreprise ÉCO responsable Mécatronique et Qualité Environnementale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'entreprise ÉCO responsable Mécatronique et Qualité Environnementale est expirée depuis le 14 février 2022.

TEAM Mont-Blanc a également déposé les autres marques suivantes : TEAM MONT BLANC , ENERGIE MONTAGNE & HABITAT , ENERGIE MONTAGNE


TEAM Mont-Blanc, Association Loi 1901 - LYCEE DU MONT-BLANC, allée des étudiants - 74190 - PASSY - France


TEAM Mont-Blanc, Mle MOREAU Claire - LYCEE DU MONT-BLANC, allée des étudiants - 74190 - PASSY - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.